Déposée le 15 avril 2012 par monsieur GERARD DUBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FACILITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur GERARD DUBOIS domicilié(e) 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD DUBOIS domicilié(e) 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France.
La marque FACILITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILITEE est expirée depuis le 15 avril 2022.
GERARD DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : DUMONVIL , FACILITEE
M. GERARD DUBOIS - 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France
M. GERARD DUBOIS - 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.
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